Know Your Customer (KYC)

Définition

Le Know Your Customer (KYC), ou « connaissance du client », désigne l'ensemble des procédures par lesquelles une institution financière ou un prestataire de services réglementé vérifie l'identité d'un client, la nature de son activité et l'origine des fonds qu'il souhaite investir ou faire transiter. Cette démarche s'inscrit dans les dispositifs de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, et conditionne l'entrée en relation d'affaires.

Cadre à Maurice

À Maurice, les obligations de KYC s'imposent notamment aux management companies agréées par la Financial Services Commission (FSC), régulateur des services financiers non bancaires. Ces sociétés de gestion, chargées d'administrer les Global Business Companies (GBC) et les Authorised Companies, doivent vérifier l'identité des actionnaires, des administrateurs et des bénéficiaires effectifs avant toute constitution ou prise en charge d'une structure, puis tout au long de la relation. Le respect de ces obligations conditionne le maintien de la licence de la management company auprès de la FSC.

En pratique

Concrètement, le KYC se traduit par la collecte de documents d'identité, de justificatifs de domicile, d'un organigramme des bénéficiaires effectifs et d'éléments sur l'origine des fonds et l'activité envisagée. Ces vérifications sont renouvelées périodiquement et renforcées lorsque le profil du client, son secteur d'activité ou son pays de résidence présente un risque plus élevé. Le point de vigilance principal pour le client est la réactivité : plus les documents demandés sont transmis de façon complète, plus la mise en place ou l'administration continue de la structure se déroule sans blocage. À l'inverse, un dossier incomplet ou des bénéficiaires effectifs mal identifiés peuvent retarder l'entrée en relation, sans qu'aucun délai ne puisse être garanti à l'avance.

Termes liés

Le KYC est indissociable de l'AML (Anti-Money Laundering), le cadre plus large de lutte contre le blanchiment dans lequel il s'inscrit, ainsi que du rôle du Money Laundering Reporting Officer (MLRO), responsable de la conformité anti-blanchiment au sein de l'institution. Il complète également les obligations déclaratives issues du FATCA et du Common Reporting Standard (CRS), qui portent sur l'échange automatique d'informations fiscales plutôt que sur la vérification d'identité elle-même. La Financial Services Commission (FSC) et la management company restent, à Maurice, les deux acteurs centraux de ce dispositif.

Termes associés